Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le site coutsite.fr est édité par :
Arthur Geveaux
SIRET : 892 401 753 00017
Adresse : 1 rue du Cornet, 72290 Souligné-sous-Ballon, France
Email : arthurgeveaux@gmail.com
L’éditeur du site est responsable de la publication et de l’administration des contenus mis en ligne.
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133
Walnut, CA 91789, USA
Site web : https://vercel.com
Les données peuvent être hébergées en dehors de l’Union européenne. L’éditeur met en œuvre toutes les mesures nécessaires pour garantir un niveau de protection conforme au RGPD.
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du site coutsite.fr (structure, textes, images, graphismes, éléments visuels, nom de marque, simulateur et ressources téléchargeables) est protégé par le droit français et international relatif à la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, tous les contenus originaux sont la propriété exclusive de l’éditeur.
Toute reproduction, modification, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Les éléments tiers utilisés sur le site (icônes, librairies, frameworks, illustrations libres ou open source) restent la propriété de leurs auteurs respectifs conformément à leurs licences.
4. Données personnelles – RGPD
Le site peut collecter les données suivantes :
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- Informations relatives à un projet digital
- Données techniques (cookies, mesure d’audience, logs)
Finalités :
- Envoi de réponses au formulaire
- Proposition de services associés
- Analyse du fonctionnement du site
- Amélioration du simulateur et des contenus
Les données sont strictement confidentielles et ne sont jamais revendues.
Conformément au RGPD, vous disposez des droits d’accès, rectification, suppression et opposition.
Pour exercer vos droits : contact@coutsite.fr
Une politique de confidentialité dédiée décrit en détail le traitement des données.
5. Fonctionnement du simulateur
Le simulateur de coût présent sur coutsite.fr fournit une estimation indicative basée sur un référentiel interne.
Il ne constitue ni un devis, ni une offre contractuelle.
Les montants ne peuvent engager la responsabilité de l’éditeur.
Il s’agit d’une base de discussion destinée à aider à la compréhension des postes de coût d’un projet digital.
Toute décision prise sur la base du simulateur relève de la seule responsabilité de l’utilisateur.
6. Limitation de responsabilité
L’éditeur s'efforce de fournir des informations fiables et à jour. Toutefois :
- aucune garantie absolue n’est donnée quant à l’exactitude ou l’exhaustivité des contenus ;
- l’éditeur ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du site, du simulateur, d’un bug, d’une erreur d’interprétation ou d’une indisponibilité temporaire.
L’utilisateur reste seul responsable de l’usage qu’il fait des informations communiquées.
7. Liens externes
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8. Cookies & mesure d’audience
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9. Contact
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